Conditions de souscription

Conditions de souscription et règles pour l’établissement d’un devis :

– Limitation d’âge du souscripteur : 23 ans à 69 ans.
– Un an de permis minimum.
– Tous véhicules de poids inférieur à 3.5 Tonnes.
– Valeur à neuf du véhicule limitée à 48 000 euros.
– Permis de conduire de l’union européenne.
– Carte grise au nom du souscripteur avec immatriculation française.
– Déclaration d’un domicile (pas de boite postale).
– Devis uniquement pour des conducteurs en France Métropolitaine sauf Corse.
– Relevé d’informations à fournir sur les trois dernières années.
– Tarification alcool y compris récidive : 23 ans à 69 ans et permis de plus de 1 ans (exclusion du refus d’obtempérer).
– Modalités de paiement : CB, Prélèvement + facilité de paiement (en trois fois selon le fractionnement) sans aucun frais supplémentaire.

Attention !

Les risques suivants nous seront soumis pour étude en fin de questionnaire :

– Tout assuré étant ou ayant été assuré précédemment par l’intermédiaire d’IPAC64.
– Sanction pénale ou administrative autre que liée à l’alcoolémie.
– Permis de conduire hors union européenne.

Votre demande sera traitée dans les plus brefs délais.

Risques exclus :

– Conducteurs âgés de 20 à 22 ans et de plus de 69 ans.
– Sanctions suite à un contrôle de stupéfiant positif.
– Sociétés de locations, Garages, taxis,VTC, ambulances, corbillard, auto école, VSL, camping-car
– Véhicules appartenant à des forains ou exploitants d’attractions foraines .
– Transport de marchandises.
– Transport de personnes.
– Véhicule avec immatriculation étrangère.
– Véhicule non-conforme à la législation
– Voiturettes.
– Refus d’obtempérer.
– Fausse déclaration.

Conditions de souscription et règles pour l’établissement d’un devis :

– Limitation d’âge du souscripteur : 20 ans à 75 ans.
– 9 mois de permis minimum.
– Tous véhicules de poids inférieur à 3.5 Tonnes.
– Valeur à neuf du véhicule limitée à 45 000 euros.
– Permis de conduire de l’union européenne.
– Carte grise au nom du souscripteur avec immatriculation française.
– Déclaration d’un domicile (pas de boite postale).
– Devis uniquement pour des conducteurs de votre département ou territoire d’outre-mer.
– Relevé d’informations à fournir sur les trois dernières années.
– Véhicule limité aux classes A, B, C pour permis de moins d’1 an.
– Modalités de paiement : CB, Prélèvement + facilité de paiement (en trois fois selon le fractionnement) sans aucun frais supplémentaire.

Attention !

Les risques suivants nous seront soumis pour étude en fin de questionnaire :

– Société.
– Tout assuré étant ou ayant été assuré précédemment par l’intermédiaire d’IPAC64.
– Sanction pénale ou administrative.
– Antécédents avec sinistre corporel.
– Conducteur de 70 à 75 ans.

Votre demande sera traitée dans les plus brefs délais.

Risques exclus :

– Alcoolémie.
– Sociétés de locations.
– Garages, taxis, VTC, ambulances.
– Transport de marchandises.
– Transport de personnes.
– Voiturettes.
– Véhicule avec immatriculation étrangère.
– Véhicule appartenant à des forains ou exploitants d’attractions foraines.
– Fausse déclaration.

Conditions de souscription et règles pour l’établissement d’un devis :

– Age de souscripteur de 16 ans à 75 ans.
– Le souscripteur doit être une personne physique.
– Le souscripteur doit être le conducteur principal du véhicule sauf si conducteur principal âgé de moins de 18 ans.
– Le souscripteur doit être titulaire de la carte grise, le véhicule ne sera pas loué.
– Les conducteurs nés après le 01/01/1988 doivent détenir le brevet de sécurité routière option quadricycle à moteur ou permis de conduire AM.
– Permis de conduire de l’Union Européenne.
– Déclaration de domicile (pas de boite postale).
– Devis uniquement en France métropolitaine sauf Corse.
– Modalités de paiement : Carte bancaire, Prélèvements.
– Fractionnement annuel ou mensuel.

Risques exclus :

– Les souscripteurs en qualité de personne morale.
– Les conducteurs de moins de 16 ans ou de plus de 75 ans.
– Les conducteurs nés après le 01/01/1988 et non titulaires du BSR quadricycle à moteur.
– Les quadricycles lourds.
– Lieu de garage en Corse, à Monaco, dans les DOM TOM.
– Les véhicules non conformes à la législation française.
– Les véhicules en LLD (location longue durée).
– Les véhicules destinés à la location.
– Les véhicules utilisés pour le transport à titre onéreux de personnes / voyageurs (mototaxis ou autres) et de marchandises (livraisons, coursiers) même à titre occasionnel.
– Fausse déclaration, refus d’obtempérer, défaut d’assurance.
– Sans domicile fixe.
– Permis étranger.

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serenis
la parisienne